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Brevet européen · EP2352133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352133
Numéro de demande
EP09817515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 29/06 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
H04B 3/54 (2006.01)
Priorité
JP 2008257173 02.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/005102 02.10.2009
Publication PCT
WO2010/038476 08.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

KURIMOTO, Mitsuhiro

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.