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Brevet européen · EP2352368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352368
- Numéro de demande
- EP09818148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01K 15/02 (2006.01)A01K 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 101783 P 01.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/049054 29.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/039311 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 2 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.02.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
BENSON, Keith
Hutto, TX 78634, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.