VERBESSERTE RASENGRASQUALITÄT

Brevet européen · EP2352372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352372
Numéro de demande
EP09764725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
22 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 33/12 (2006.01)
A01N 37/42 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
A01N 47/02 (2006.01)
A01P 21/00 (2006.01)
Priorité
US 120069 P 05.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008549 01.12.2009
Publication PCT
WO2010/063446 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Syngenta Crop Protection AG

Rosentalstrasse 67, 4058 Basel

Inventeur

MCELROY, Scott

Auburn, AL 36830, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.