AROMATISIERTE EMULSION

Brevet européen · EP2352391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352391
Numéro de demande
EP09756824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
4 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 2/56 (2006.01)
C12G 3/06 (2006.01)
A23G 9/32 (2006.01)
Priorité
EP 08168117 31.10.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054742 27.10.2009
Publication PCT
WO2010/049884 06.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

STEINBOECK, Ernst

F-01170 Gex, FR

STOCKMAN, Katia

B-1400 Nivelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.