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Brevet européen · EP2352403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352403
- Numéro de demande
- EP09828235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/15 (2006.01)A47C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 116095 P 19.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/065182 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/059849 27.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
VRZALIK, John, H.
San Antonio TX 78263, US
LINA, Cesar
Universal City TX 78148, US
STROH, Glenn, C.
Marion TX 78124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.