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Brevet européen · EP2352403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352403
Numéro de demande
EP09828235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
19 mars 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/15 (2006.01)
A47C 27/00 (2006.01)
Priorité
US 116095 P 19.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/065182 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/059849 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

VRZALIK, John, H.

San Antonio TX 78263, US

LINA, Cesar

Universal City TX 78148, US

STROH, Glenn, C.

Marion TX 78124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.