ROBOTER-STAUBSAUGER MIT EINEM SENSOR-HANDGRIFF

Brevet européen · EP2352408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352408
Numéro de demande
EP09745126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/32 (2006.01)
Priorité
EP 08168199 03.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054728 26.10.2009
Publication PCT
WO2010/061299 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

VEENSTRA, Auke-Jan

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.