ELASTISCHES VERBUNDMATERIAL
Brevet européen · EP2352471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352471
- Numéro de demande
- EP09747911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 7 août 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61L 15/16 (2006.01)A61L 15/22 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)D04H 1/54 (2012.01)
- Priorité
- GB 0820291 06.11.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051458 29.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/052485 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
COTTON, Stephen
Nottinghamshire NG15 8EQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.