HAUTBLEICHUNGSMITTEL
Brevet européen · EP2352486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352486
- Numéro de demande
- EP09771299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/42 (2006.01)A61Q 19/02 (2006.01)A61K 31/17 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 08021156 05.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008463 26.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063415 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
MOUSSOU, Philippe
F-54510 Tomblaine, FR
MARKERT, Thomas
40789 Monheim, DE
RATHJENS, Andreas
F-54510 Tomblaine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.