SYSTEM ZUR SCHÄDELELEKTROSTIMULATION

Brevet européen · EP2352546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352546
Numéro de demande
EP09814153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
15 janv. 2014
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/18 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 0817091 18.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/006864 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/032112 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 26 août 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Brainique AG, Stansstrasse 90, 6370 Stans → Brainique AG, Stansstaderstrasse 90, 6370 Stans

    Publié dans Swissreg le 26.08.2014

  3. 4 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 04.02.2014

  4. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Titulaire

Brainique AG

Stansstaderstrasse 90, 6370 Stans

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

GREY, Robert, Russell

8005 Western Cape Province, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.