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Brevet européen · EP2352611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352611
- Numéro de demande
- EP09830919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/22 (2006.01)B23C 5/20 (2006.01)B23C 5/26 (2006.01)B23B 31/11 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- US 118865 P 01.12.2008US 624557 24.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/066066 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/065440 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
WAGGLE, James, M.
Derry Pennsylvania 15627, US
GAMBLE, Kevin, M.
Stahlstown Pennsylvania 15687, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.