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Brevet européen · EP2352611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352611
Numéro de demande
EP09830919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
B23C 5/20 (2006.01)
B23C 5/26 (2006.01)
B23B 31/11 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
US 118865 P 01.12.2008
US 624557 24.11.2009
Demande PCT
PCT/US2009/066066 30.11.2009
Publication PCT
WO2010/065440 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Inventeur

WAGGLE, James, M.

Derry Pennsylvania 15627, US

GAMBLE, Kevin, M.

Stahlstown Pennsylvania 15687, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.