VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES METALLGITTERS
Brevet européen · EP2352614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352614
- Numéro de demande
- EP09804309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23K 11/00 (2006.01)B23K 11/11 (2006.01)
- Priorité
- IT UD20080233 07.11.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/007371 06.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/052562 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 19 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2022
- 9 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
I-33030 Buia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.