PROCEDE DE FABRICATION DU PEROXYDE D'HYDROGENE

Brevet européen · EP2352699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352699
Numéro de demande
EP09760217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 15/029 (2006.01)
H05H 1/24 (2006.01)
Priorité
FR 0857309 28.10.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/052059 27.10.2009
Publication PCT
WO2010/049634 06.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Arkema France

92700 Colombes, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

UNIVERSITE CLAUDE BERNARD

Université Claude Bernard

43 bvd du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

DUBOIS, Jean-Luc

F-69390 Millery, FR

BRANDHROST, Markus

F-69007 Lyon, FR

BIANCHI, Daniel

69007 Lyon, FR

THEVENET, Frédéric

F-69800 Saint Priest, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.