COMPOSITIONS DE POLYAMIDE ET DE RENFORTS BIORESSOURCES
Brevet européen · EP2352783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352783
- Numéro de demande
- EP09795495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/10 (2006.01)B29C 70/06 (2006.01)B29C 70/28 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 0857931 21.11.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/052260 23.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/058140 27.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27170 Beaumont-le-Roger, FR
F-78000 Versailles, FR
F-27300 Bernay, FR
F-14460 Colombelles, FR
F-27170 Barc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.