PARFÜMIERUNGSBESTANDTEILE VOM BLUMEN- UND/ODER ANISTYP

Brevet européen · EP2352809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352809
Numéro de demande
EP09759788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
19 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 47/232 (2006.01)
C07C 69/618 (2006.01)
C07C 255/34 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/054662 07.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054864 03.11.2009
Publication PCT
WO2010/052635 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 26 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2023

  5. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  6. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

CH-1212 Grand-lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.