TETRACYCLIN-INDUZIERBARE TRANSKRIPTIONSKONTROLLSEQUENZ

Brevet européen · EP2352833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352833
Numéro de demande
EP09781998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
18 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
EP 08165605 01.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060728 19.08.2009
Publication PCT
WO2010/037593 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.03.2013

  7. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

BUJARD, Hermann

69120 Heidelberg, DE

LÖW, Rainer

60385 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.