ZEITLICH VARIIERENDE WARENKENNZEICHNUNG
Brevet européen · EP2352880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352880
- Numéro de demande
- EP09751885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 18 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- D21H 21/40 (2006.01)G07D 7/00 (2016.01)B41M 3/14 (2006.01)D06H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008056167 06.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064680 05.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/052270 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
- 11 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
81369 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.