VORRICHTUNG ZUR ABDECKUNG EINER FLÄCHE

Brevet européen · EP2352891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352891
Numéro de demande
EP09747824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
19 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04H 4/10 (2006.01)
A63C 19/12 (2006.01)
B60J 7/08 (2006.01)
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
BE 200800612 12.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064550 03.11.2009
Publication PCT
WO2010/054960 20.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Becoflex S.A.

Parc Industriel 17, 1440 Wauthier-Braine, BE

Inventeur

COENRAETS, Benoît

B-1440 Wauthier-Braine, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.