INTEGRIERTE SCR- UND AMOX-KATALYSATORSYSTEME
Brevet européen · EP2352912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352912
- Numéro de demande
- EP09829666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 29/40 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)//B01J 29/72 (2006.01)//B01J 29/76 (2006.01)//B01J 35/04 (2006.01)//B01J 23/42 (2006.01)
- Priorité
- US 263871 03.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/063035 03.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/062730 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 6 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- BASF Corporation, 100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique → BASF Mobile Emissions Catalysts LLC, 33 Wood Avenue South, Iselin, New Jersey 08830, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
Hamilton, NJ 08690, US
Jersey City, NJ 07302, US
Burlington Township, NJ 08016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.