SCHEIBENVENTIL MIT LECKAGESICHERUNG

Brevet européen · EP2352938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352938
Numéro de demande
EP09764714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
26 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 1/226 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008060065 02.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008192 18.11.2009
Publication PCT
WO2010/063374 10.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2012

  6. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Inventeur

SAUER, Martin

86687 Kaisheim, DE

SCHMID, Werner

89522 Heidenheim, DE

WIEDENMANN, Willi

73469 Riesbürg, DE

WENGERT, Holger

73441 Bopfingen, DE

SCHOLZ, Gundar

21465 Reinbek, DE

PAWLIK, Markus

21514 Büchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.