BRENNSTOFFZELLENSYSTEM MIT EINEM WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2353200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2353200
- Numéro de demande
- EP09824438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 11 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 08168369 05.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054475 15.04.2009
- Publication PCT
- WO2010/052033 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.