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Brevet européen · EP2353303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2353303
Numéro de demande
EP08868515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2008
Publié
10 août 2011
Délivré
4 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/066575 02.12.2008
Publication PCT
WO2009/083372 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

PROBST, Daniel

CH-8008 Zürich

HUG, Roland

CH-8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.