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Brevet européen · EP2353420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2353420
Numéro de demande
EP11152276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
IT PN20100003 U 05.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

Grandin, Giorgio

31040 FALZE' DI TREVIGNANO (Treviso), IT

Quagliotto, Silvio

31044 MONTEBELLUNA (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.