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Brevet européen · EP2353817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2353817
Numéro de demande
EP11000409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23Q 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010007057 06.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Lehmann, Andreas

63916 Amorbach, DE

Inventeur

Lehmann, Andreas

63916 Amorbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.