Récipient pour liquide
Brevet européen · EP2353841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2353841
- Numéro de demande
- EP10006338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 49/54 (2006.01)B65D 1/16 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 1000546 10.02.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 29.10.2015
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Titulaire
39260 Charchilla, FR
Inventeur
39260 Charchilla, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.