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Brevet européen · EP2354025 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354025
Numéro de demande
EP11150405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
30 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
GB 201000402 11.01.2010
GB 201016605 01.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 20.11.2015

  6. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Inventeur

Cope, Andy

Wolverhampton, WV11 2DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.