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Brevet européen · EP2354049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354049
Numéro de demande
EP11153750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
16 janv. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 13/12 (2006.01)
B65G 21/14 (2006.01)
Priorité
GB 201002087 09.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

Conveyor Units Limited

CONVEYOR UNITS LIMITED

Sandy Lane Titton, Stourport-on-Severn Worcestershire DY13 9PT, GB

Inventeur

Toye, Edward William

Rock Kiderminster DY14 9DL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.