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Brevet européen · EP2354091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354091
Numéro de demande
EP10001239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2010
Publié
10 août 2011
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C01B 33/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

Bohlander, Ralf

40699 Erkrath, DE

Muckenfuß, Silke

40764 Langenfeld, DE

Ziervogel, Rüdiger

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.