Pistenpflegefahrzeug

Brevet européen · EP2354316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354316
Numéro de demande
EP11153413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 4/02 (2006.01)
F16P 3/14 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010007603 05.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  6. 28 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.12.2012

  7. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

Betz, Peter

88471, Baustetten, DE

Kuhn, Michael

88480, Achstetten, DE

Rottmair, Jens

55599, Siefersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.