Paroi pour bâtiment à ossature bois

Brevet européen · EP2354345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354345
Numéro de demande
EP11354003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04B 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 1000503 08.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 13 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 13.07.2013

  6. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Inventeur

Ménard, Joël

38530 Chapareillan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.