Gerüstboden
Brevet européen · EP2354374 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2354374
- Numéro de demande
- EP11000296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2011
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04G 1/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010000936 U 22.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.04.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.