Torblatt eines Schiebetors

Brevet européen · EP2354432 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2354432
Numéro de demande
EP11152448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
4 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E06B 11/02 (2006.01)
E06B 11/04 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202010001589 U 29.01.2010
DE 202010001883 U 04.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Berlemann, Klaus, Schneeglöckchenweg 5, 48431 Rheine, Allemagne → Nikolaus Berlemann, Willy-Brandt-Str. 1f, 48429 Rheine, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Nikolaus Berlemann

48429 Rheine, DE

Inventeur

Berlemann, Klaus

48431 Rheine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.