Hartstoffschicht

Brevet européen · EP2355126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2355126
Numéro de demande
EP10011124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2006
Publié
10 août 2011
Délivré
2 déc. 2015
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 14/08 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
//F01D 5/28 (2006.01)
Priorité
CH 518052005 24.03.2005
CH 12892005 03.08.2005
Divisionnaire de
EP06700563
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.