Hartstoffschicht
Brevet européen · EP2355126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2355126
- Numéro de demande
- EP10011124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)//F01D 5/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 518052005 24.03.2005CH 12892005 03.08.2005
- Divisionnaire de
- EP06700563
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.