Composant électromécanique ou électronique montable en surface

Brevet européen · EP2355633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2355633
Numéro de demande
EP11152939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
13 août 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/34 (2006.01)
H05K 3/30 (2006.01)
Priorité
FR 1050720 02.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Apem

55 Avenue Edouard Herriot, 82300 Caussade, FR

Inventeur

Sire, Daniel

82240 Septfonds, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.