VERSTELLBARE TEIGROLLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2355662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2355662
Numéro de demande
EP09764321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
1 avr. 2015
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 3/02 (2006.01)
Priorité
NL 2002261 28.11.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050699 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/062172 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 2 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.07.2015

  4. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Inventeur

MORRIS, Nigel, Justin

NL-4157 GC Enspijk, NL

VERMEULEN, Jan

NL-5305 ED Zuilichem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.