VERSTELLBARE TEIGROLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2355662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2355662
- Numéro de demande
- EP09764321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002261 28.11.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/050699 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/062172 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 2 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2015
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
MORRIS, Nigel, Justin
NL-4157 GC Enspijk, NL
VERMEULEN, Jan
NL-5305 ED Zuilichem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.