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Brevet européen · EP2355741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2355741
- Numéro de demande
- EP09791952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)
- Priorité
- US 92900 P 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/055066 26.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/025191 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 27 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.11.2014
- 3 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Carlsbad CA 92008, US
San Diego CA 92122, US
Temecula CA 92592, US
Oceanside CA 92056, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.