DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE TABLE D'OPÉRATION

Brevet européen · EP2355766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2355766
Numéro de demande
EP09784345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
14 oct. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 0806490 19.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/001330 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/058105 27.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Steris

116 Avenue de Magudas, 33185 Le Haillan, FR

Inventeur

L'HEGARAT, Jean-Marie

F-45160 Olivet, FR

MARCHESE, Christophe

F-45190 Beaugency, FR

DURAND, Frédéric

F-45160 Saint Hilaire Saint Mesmin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.