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Brevet européen · EP2355870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2355870
Numéro de demande
EP09795948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
SE 0850133 12.12.2008
US 122373 P 13.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/065911 26.11.2009
Publication PCT
WO2010/066592 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    SHL Group AB, Box 1240, Augustendalsvägen 19, 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

GIAMBATTISTA, Lucio

East Hannover New Jersey 07936-1809, US

BENDEK, Antonio

Vernon NJ 07462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.