PARALLELER ROBOTER DES SCARA-TYPS
Brevet européen · EP2355955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2355955
- Numéro de demande
- EP09736152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 9/10 (2006.01)B25J 9/12 (2006.01)H02K 41/035 (2006.01)
- Priorité
- CH 18302008 10.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007398 15.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/051905 14.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.07.2012
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
F-25160 Oye et Pallet, FR
CH-2114 Fleurier
CH-1299 Crans-près-Céligny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.