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Brevet européen · EP2356026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356026
Numéro de demande
EP09793470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 13/08 (2006.01)
B64D 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008062038 12.12.2008
DE 102009050309 22.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/008880 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/066440 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Inventeur

BRUGGER, Ralf

88239 Wangen i.A., DE

FRICK, Jörn

88289 Waldburg, DE

HERZOG, Jacques

88174 Simmerberg, DE

METZLER, Dirk

88179 Oberreute, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.