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Brevet européen · EP2356026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356026
- Numéro de demande
- EP09793470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 13/08 (2006.01)B64D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008062038 12.12.2008DE 102009050309 22.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008880 11.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/066440 17.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
BRUGGER, Ralf
88239 Wangen i.A., DE
FRICK, Jörn
88289 Waldburg, DE
HERZOG, Jacques
88174 Simmerberg, DE
METZLER, Dirk
88179 Oberreute, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.