BLOCKCOPOLYMERE UND VERWENDUNGEN DAVON

Brevet européen · EP2356228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356228
Numéro de demande
EP09832335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 11/08 (2020.01)
Priorité
US 117892 P 25.11.2008
Demande PCT
PCT/US2009/065693 24.11.2009
Publication PCT
WO2010/068432 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 2 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

École Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SWARTZ, Melody

1028 Préverenges

VELLUTO, Diana

1004 Lausanne

O'NEIL, Conlin P.

1022 Chavannes-pré-Renens

DIXON, James Brandon

Marietta, GA 30062, US

HUBBELL, Jeffrey A.

1028 Préverenges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.