Künstliche Surfanlage
Brevet européen · EP2356298 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356298
- Numéro de demande
- EP09759672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04H 4/00 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008057785 17.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008177 17.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/054850 20.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
KLIMASCHEWSKI, Rainer
82166 Gräfelfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.