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Brevet européen · EP2356350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356350
- Numéro de demande
- EP09799511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/22 (2006.01)F16F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008054528 11.12.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/050067 01.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/066249 17.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HAGEDORN, Detlev
85049 Ingolstadt-Gerolfing, DE
VOLLMANN, Stefan
85049 Ingolstadt-Gerolfing, DE
MEYER, Heinrich
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.