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Brevet européen · EP2356350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356350
Numéro de demande
EP09799511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
5 mai 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/22 (2006.01)
F16F 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008054528 11.12.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/050067 01.12.2009
Publication PCT
WO2010/066249 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

HAGEDORN, Detlev

85049 Ingolstadt-Gerolfing, DE

VOLLMANN, Stefan

85049 Ingolstadt-Gerolfing, DE

MEYER, Heinrich

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.