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Brevet européen · EP2356354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356354
- Numéro de demande
- EP09829724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/02 (2006.01)B21J 15/28 (2006.01)B23P 19/00 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)F16L 27/08 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)B21J 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 118506 P 28.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/065161 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/062828 03.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
GREENWOOD, George
Tiverton, RI 02878, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.