OPTOELEKTRONISCHE BAUELEMENTE

Brevet européen · EP2356709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356709
Numéro de demande
EP09759981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/52 (2006.01)
H01L 51/05 (2006.01)
H01S 5/30 (2006.01)
H01S 5/36 (2006.01)
Priorité
GB 0821980 02.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051601 26.11.2009
Publication PCT
WO2010/064028 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

SIRRINGHAUS, Henning

Cambridgeshire CB23 7PV, GB

GWINNER, Michael C.

72336 Balingen, DE

GIESSEN, Harald

67297 Marnheim, DE

SCHWEIZER, Heinz

70563 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.