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Brevet européen · EP2356821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356821
- Numéro de demande
- EP08876452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2008
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04Q 9/04 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2008/083432 13.11.2008
- Publication PCT
- WO2010/056246 20.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 23 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.07.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Lafayette Colorado 80026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.