PROCEDE ET SYSTEME POUR AUGMENTER LA DUREE DE VIE D'UN PLASMA

Brevet européen · EP2356890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356890
Numéro de demande
EP09768153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
10 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 1/24 (2006.01)
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
FR 0857608 07.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/052141 06.11.2009
Publication PCT
WO2010/052435 14.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

École Nationale Supérieure de Techniques Avancées

Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées

32, Boulevard Victor, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

MYSYROWICZ, André

F-78000 Versailles, FR

FRANCO, Michel

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.