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Brevet européen · EP2356897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356897
Numéro de demande
EP10001585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2010
Publié
17 août 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 67/00 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
A01D 34/74 (2006.01)
A01D 34/81 (2006.01)
//A01D 67/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Zimmermann, Sven

6326 Bad Häring, AT

Gruber, Robert

6330 Kufstein, AT

Trentini, Jakob

6020 Innsbruck, AT

Sivetz, David

6320 Angerberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.