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Brevet européen · EP2356903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356903
Numéro de demande
EP11154560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2011
Publié
17 août 2011
Délivré
25 déc. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 97/12 (2006.01)
Priorité
GB 201002706 17.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

  3. 25 déc. 2013

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Inventeur

Nash, Kevin

Hockley, Essex SS5 5LR, GB

Lloyd, Trevor

Shoeburyness, Essex SS3 9QT, GB

Hawker, John

Hadleigh, Suffolk IP7 5AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.