Sterilbehälter
Brevet européen · EP2356952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2356952
- Numéro de demande
- EP11000565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 19/02 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010001382 U 26.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 27 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 26 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
2 entrées antérieures
- 28 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 28.12.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.