Spannsystem, insbesondere Nullpunktspannsystem
Brevet européen · EP2357058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2357058
- Numéro de demande
- EP11154148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 17 août 2011
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010007924 12.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- DREISS PATENTANWÄLTE, PARTNERSCHAFT, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 25 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DREISS PATENTANWÄLTE, PARTNERSCHAFT, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.10.2012
1 entrée antérieure
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
88512 Mengen, DE
88605 Messkirch, DE
88512 Mengen, DE
88279 Amtzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.